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    Conformité
    4 min de lecture

    Votre banque vous demande des informations KYC pour une conversion importante de cryptos ?

    Convertir d'importantes positions crypto peut se révéler étonnamment difficile, même pour des détenteurs parfaitement légitimes. Voici ce qu'il faut savoir sur la conformité bancaire.

    Éa

    Équipe alt.co

    15 novembre 2024

    Transformer une importante position crypto en liquidités est rarement le point de départ des difficultés. Les frictions apparaissent plutôt ensuite, une fois le produit de la vente arrivé sur un compte bancaire, lorsqu'une équipe conformité veut savoir comment ce patrimoine s'est constitué. Pour un détenteur dont la position s'est construite sur de nombreuses années et sur plusieurs plateformes de négociation, dont certaines ont depuis fermé leurs portes, cette seule question peut bloquer un virement pendant des semaines. Les premiers investisseurs (early adopters) le ressentent plus vivement que quiconque, car plus une fortune remonte loin, plus la part de son historique à reconstituer est grande.

    Ce qui décide de l'issue, c'est rarement le montant du virement. C'est la possibilité de démontrer l'origine de l'argent assez clairement pour qu'un établissement réglementé donne son accord. Les banques ne refusent pas les fortunes en actifs numériques ; elles refusent les dossiers qu'elles ne parviennent pas à lire.


    Pourquoi les banques restent méfiantes envers le produit de ventes de cryptos

    Même les établissements qui se disent ouverts aux actifs numériques restent sur leurs gardes. Deux forces expliquent cette prudence : le poids de la surveillance en matière de lutte contre le blanchiment à laquelle ils sont soumis, et la réputation que la crypto traîne encore après des années d'usages illicites. Pour un détenteur légitime, le résultat va à l'encontre de l'intuition. Convertir ses cryptos en monnaie fiduciaire est la partie simple, et la mécanique de cette étape est décrite dans notre guide pour convertir des cryptos en monnaie fiduciaire. La partie exigeante consiste à faire recevoir et conserver cette monnaie fiduciaire sans que le compte soit gelé ni le dépôt refusé. Une banque supervisée par la FINMA (Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers) et qui applique les normes internationales de lutte contre le blanchiment (AML) fixées par le GAFI (Groupe d'action financière) traite une entrée de fonds inexpliquée comme un risque à résoudre avant de l'accepter, et non après.


    Ce qu'il faut préparer avant de convertir

    Plusieurs éléments doivent être en place avant qu'un transfert ne quitte une plateforme d'échange. Le premier est un historique documenté des transactions couvrant toute la durée de vie de la position, ce qui, pour une position ancienne, peut signifier reconstituer une activité vieille de dix ans ou plus. Le deuxième est une piste d'audit ininterrompue couvrant chaque portefeuille (wallet), chaque contrepartie et chaque plateforme par lesquels les actifs ont transité, y compris celles qui ne fonctionnent plus. Le troisième est d'être prêt à des examens de conformité que les équipes du front office comprennent souvent mal, car les personnes qui traitent la demande ont rarement une formation en analyse blockchain. Faute de ce travail préparatoire, le scénario habituel se répète : des retards à rallonge, les mêmes documents réclamés encore et encore, ou un refus pur et simple.

    Savoir à l'avance ce qu'une banque va demander raccourcit considérablement ce parcours. Les pièces précises sont présentées dans notre article sur les documents exigés par les banques, et la manière de prouver l'origine de l'argent dans notre guide pour prouver à une banque privée l'origine des fonds (source of funds) issus de cryptos. Il est également utile de bien distinguer dès le départ les deux notions avec lesquelles travaille une banque, une distinction expliquée dans notre article sur l'origine des fonds et l'origine du patrimoine (source of wealth) en crypto.


    Le piège du portefeuille entaché

    Un problème prend au dépourvu même les détenteurs irréprochables. Une adresse ancienne peut être marquée comme entachée uniquement parce qu'elle a interagi, il y a des années, avec une plateforme comme Mt. Gox, BTC-e ou Cryptsy. Des outils d'analyse forensique comme Scorechain attribuent un score de risque à cette exposition historique, et ce score persiste même lorsque tous les fonds concernés sont aujourd'hui parfaitement légitimes. Pour le lever, il faut une documentation précise et, bien souvent, un intermédiaire réglementé capable de replacer ce signalement dans son contexte pour l'équipe conformité de la banque, afin qu'une association vieille de dix ans ne fasse pas dérailler une conversion par ailleurs irréprochable.


    Pourquoi la préparation décide de l'issue

    Le constat est le même d'un dossier à l'autre. Une banque ne rejette pas le patrimoine crypto en tant que tel ; elle rejette l'incertitude. Un dossier KYC (connaissance du client) et AML qui retrace tout le parcours, de la première acquisition jusqu'aux avoirs tels qu'ils se présentent aujourd'hui, transforme un risque opaque en un cas qu'un responsable de la conformité peut défendre sur pièces. Une grande partie de ce travail consiste à traduire l'historique on-chain dans la langue que lit réellement un établissement réglementé, puis à le présenter sous forme de récit plutôt que comme une pile d'exports bruts. C'est ce même dossier qui sert ensuite de base à l'ouverture de compte elle-même.


    Comment un intermédiaire suisse réglementé s'en charge

    alt.co (Altcoinomy SA, CHE-209.239.695) est un intermédiaire financier genevois supervisé au titre de la loi suisse sur le blanchiment d'argent (LBA), affilié au VQF, organisme d'autorégulation (OAR) reconnu par la FINMA, et audité par BDO SA. Nous reconstituons la provenance, filtrons les portefeuilles selon les normes reconnues de lutte contre le blanchiment, traitons les éventuels signalements forensiques et assemblons le dossier sur l'origine du patrimoine et l'origine des fonds qu'attend une banque privée, puis le transmettons en un seul document cohérent. Pour le détenteur, cela signifie arriver avec une documentation déjà préparée au niveau d'exigence d'une équipe conformité, plutôt que de l'improviser dans l'urgence une fois que la banque commence à poser des questions. Si vous voulez savoir si vos avoirs passeront l'examen d'une banque avant de déplacer le moindre fonds, commencez par une vérification forensique gratuite de vos portefeuilles ou échangez avec l'équipe conformité d'alt.co.


    Questions fréquentes

    Pourquoi les banques demandent-elles autant d'informations KYC pour une conversion importante de cryptos ?

    Parce qu'un établissement réglementé doit établir d'où vient l'argent avant de pouvoir le détenir. Une entrée de fonds conséquente d'origine crypto soulève des questions que l'équipe conformité doit résoudre : elle demande donc la provenance, l'historique des portefeuilles et le détail des contreparties. L'ampleur de la demande reflète le niveau d'exigence auquel la banque est soumise, et non un soupçon personnel à l'égard du détenteur.

    Un portefeuille peut-il être signalé même si mes fonds sont légitimes ?

    Oui. Les outils d'analyse forensique attribuent un score de risque en fonction des liens historiques d'une adresse : un portefeuille qui a un jour interagi avec une plateforme comme Mt. Gox ou BTC-e peut porter un signalement des années plus tard, même si la totalité des fonds est parfaitement propre. Pour le lever, il faut une documentation qui replace cette exposition dans son contexte, parfois avec l'aide d'un intermédiaire réglementé.

    Quelle est la partie la plus difficile d'une conversion importante de cryptos ?

    Rarement la conversion elle-même. L'étape exigeante consiste à faire accepter et conserver la monnaie fiduciaire obtenue sur un compte bancaire, sans gel ni refus, ce qui dépend de la qualité de la preuve de l'origine des fonds apportée avant l'arrivée du virement.

    Jusqu'où une banque veut-elle remonter dans l'historique des transactions ?

    Pour une position détenue de longue date, l'historique peut remonter à dix ans ou plus. Une banque veut généralement une piste ininterrompue couvrant chaque portefeuille, chaque plateforme d'échange et chaque contrepartie concernés, y compris les plateformes qui ont fermé depuis, afin qu'aucune période de la vie de la position ne reste inexpliquée.

    Un intermédiaire réglementé peut-il m'accompagner dans la démarche ?

    Oui. Un intermédiaire réglementé peut reconstituer la provenance, traiter les signalements forensiques et assembler le dossier KYC et AML sous la forme d'un récit clair, de sorte que le détenteur se présente à la banque avec un dossier déjà préparé au niveau d'exigence de la conformité, plutôt qu'avec un dossier constitué pièce par pièce, dans l'urgence.


    Préparez un dossier conforme avant de convertir

    alt.co constitue la documentation sur l'origine des fonds et l'origine du patrimoine qu'examine une banque privée suisse ou monégasque, pour que le dossier soit prêt avant que vous ne déplaciez l'argent. Demandez une vérification forensique gratuite de vos portefeuilles et échangez avec l'équipe conformité d'alt.co.

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    alt.co est un intermédiaire financier suisse régulé, basé à Genève (Altcoinomy SA), supervisé par le VQF et audité par BDO SA. Nous aidons les détenteurs de cryptos à accéder à la banque privée en Suisse et à Monaco.

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    alt.co est une marque d'Altcoinomy SA, intermédiaire financier suisse (CHE-209.239.695) soumis, au titre de la loi suisse sur le blanchiment d'argent (LBA), à la surveillance du VQF, organisme d'autorégulation (OAR) reconnu par la FINMA.

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